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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL DIFFUSION
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TERSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERSOL
TERSOL DIFFUSION, SARL Société à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3704567
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2020
TERSOL de TERSOL DIFFUSION

Présentation de la marque TERSOL

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERSOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL DIFFUSION domicilié(e) 13-15 Rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 152 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERSOL est expirée depuis le 14 janvier 2020.

TERSOL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DRY NET , FRUITEA , NENUPHAR , PHARSOL


TERSOL DIFFUSION, SARL Société à Associé Unique - 13-15 Rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France - SIREN 493152102


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664097 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; serpillières. ;

Cordes ; ficelles. ;

Tapis ; paillassons ; nattes.